Les Conseils

Les Conseils nous permettent de faire entendre notre voix quant à la gouvernance de notre organisation.

Conseil de législation

Tous les trois ans, des Rotariens se retrouvent pour le Conseil de législation afin d'étudier et de voter sur des projets d'amendement modifiant les documents statutaires du Rotary ainsi que des prises de position du conseil d'administration du Rotary.

Le prochain Conseil de législation se déroulera en avril 2019.

Conseil sur les résolutions

Ce Conseil se réunit tous les ans pour adopter ou rejeter des projets de résolutions. Une résolution est une demande au conseil d'administration du Rotary ou à celui de la Fondation d'envisager une mesure à prendre qui ne relève pas des documents statutaires. Idéalement, une résolution affecte le monde rotarien dans son ensemble plutôt que de résoudre des problèmes administratifs ou locaux.

Les délégués de tous les districts votent sur des résolutions proposées par les clubs, les districts, le conseil d'administration du Rotary, et le conseil général ou la conférence du RIBI. les résolutions adoptées sont ensuite étudiées par le conseil d'administration du Rotary ou par celui de la Fondation.

Le Conseil sur les résolutions 2017 se déroulera du 15 octobre au 15 novembre. Vous pourrez étudier les résolutions à partir du 1er octobre. La période de vote sera fermée le 15 novembre à 23 h 59 (heure de Chicago). Les résultats seront publiés le 20 novembre. Tous les Rotariens pourront consulter les résolutions et les résultats des votes mais seuls les représentants peuvent voter.

Questions fréquentes sur le Conseil sur les résolutions

Délégués

Chaque district sélectionne un représentant pour un mandat de trois ans. Ces délégués représentent leur district lors des trois Conseils sur les résolutions et du Conseil de législation qui se déroulent durant leur mandat.

Les gouverneurs avaient jusqu'au 30 juin 2017 pour communiquer au Rotary l'identité du délégué qui représentera leur district entre le 1er juillet 2017 et le 30 juin 2020. Les délégués participeront :

  • aux Conseils sur les résolutions 2017, 2018 et 2019
  • au Conseil de législation 2019

Présentation des projets d'amendement et de résolution

Les clubs, les districts, le conseil d'administration du Rotary, et le conseil général ou la conférence du RIBI peuvent présenter des projets d'amendement et de résolution aux différents Conseils. Ils avaient jusqu'au 30 juin 2017 pour présenter des projets au Conseil sur les résolutions 2017.

L'échéance pour le dépôt de projets en vue des Conseils sur les résolutions et de législation sont les :

  • 30 juin 2018 pour le Conseil sur les résolutions 2018
  • 31 décembre 2017 pour le Conseil de législation 2019.

Ressources

Conseil sur les résolutions

Conseil de législation

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